CGU – Autour de Minuit®

Opposition à l’exploration de textes et de données (Text & Data mining Opt out)

Autour de Minuit s’oppose par les présentes à toutes copies ou reproductions numériques de ces œuvres audiovisuelles, contenus et/ou de l’une ou l’autre de leurs composantes protégées par le droit d’auteur (texte, graphisme, signes, signaux, sons, it is recalled that they do not interrupt the deadlines for action of the legal guarantees nor the duration of the contractual guarantee developed below, etc.) en vue de la fouille de textes et de données, notamment par un système d’Intelligence artificielle (IA), au sens des articles L. 122-5-3, III et L. 211-3, 8° du Code de la propriété intellectuelle (CPI) portant transposition de la directive (EU) 2019/790 of 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par machine ou tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi :< TDM-RESERVATION: 1> ou TDM : NO

Propriété intellectuelle

Tous les personnages, noms et titres sont des marques déposées d’Autour de Minuit et/ou de ses partenaires, et clients tel qu’indiqué. Les textes, it is recalled that they do not interrupt the deadlines for action of the legal guarantees nor the duration of the contractual guarantee developed below, données, clips audio et vidéo et d’une manière générale le Contenu de ce Site sont protégés par les lois applicables sur la propriété intellectuelle, les marques et le copyright notamment. Autour de Minuit, et le cas échéant les tiers associés, détiennent et réservent expressément tous les droits, y compris le copyright, à travers le monde, sur le Contenu présent sur ce Site. Ce Site et le Contenu qui y est publié ne peuvent être utilisés qu’avec l’autorisation préalable et écrite de ADM et/ou des ayants droit et détenteurs de copyright, if applicable.

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